×
Conditions Générales de Service
Date d'entrée en vigueur : 15 Septembre 2024
Bienvenue sur passionatebaking.sbs. Ces Conditions Générales de Service ("Conditions") régissent votre accès et votre utilisation de notre site web et des services de boulangerie que nous proposons. En accédant ou en utilisant notre site web, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
1. Services
Passionate Baking propose des services de boulangerie et pâtisserie artisanales, y compris la vente de pains, viennoiseries, pâtisseries fines et gâteaux personnalisés. Nous nous efforçons de fournir des produits de la plus haute qualité.
2. Commandes
- Toutes les commandes sont sujettes à disponibilité.
- Les commandes personnalisées ou spéciales peuvent nécessiter un délai de préavis et un acompte.
- Les prix sont indiqués en euros (€) et sont sujets à modification sans préavis.
3. Paiement
Le paiement est dû au moment de la commande ou de la livraison, selon les modalités convenues. Nous acceptons les paiements par carte bancaire et autres méthodes spécifiées.
4. Annulation et Remboursement
Les politiques d'annulation et de remboursement varient en fonction du type de commande. Pour les commandes standard, une annulation est possible jusqu'à 24 heures avant la date de retrait/livraison. Pour les commandes personnalisées, des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction de l'avancement de la préparation.
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, y compris les textes, images, logos, est la propriété de Passionate Baking ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
6. Limitation de Responsabilité
Passionate Baking ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site web ou de ses produits, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle de notre part.
7. Loi Applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige relatif à ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Aix-en-Provence, France.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions pour prendre connaissance des mises à jour.